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1. Offre valable dans la limite des stocks disponibles.
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2. Disposition informatiques et libertés
"Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
3. Coordonnées de l'association:
CERCLE SPIRITE ALLAN KARDEC
3 rue Jules Ferry
54770 Domartin sous Amance
Prise de commande et signature électronique
Tout bon de commande signé du consommateur par un clic "sur valider la commande" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat comme rupture de stock".
Le clic "sur valider la commande" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique.
Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.
Modalités de livraison
4. Délai de livraison :
3 à 15 jours pour la France Métropolitaine
3 à 21 jours pour le reste du monde y compris les DOM TOM
5. Frais de livraison :
Les Frais de Port sont inclus dans le prix des différents articles.
2 Tarifications
- France métropolitaine
- Reste du monde y compris DOM TOM
6 En cas de retard de livraison ou de non-livraison due à des problèmes externes nous nous engageons à rembourser le client après retour des produits s'il en émet la demande dans un délai de 30 jours ouvrables à compter de la commande, sans être pour autant responsables du dommage ou préjudice porté.
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Revu le : 17 novembre 2003